Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les yeux dans le ciel
Stefan Legée
Julie Gilbert-Legée

Numéro de dépôt :
3855992
Date de dépôt :
01/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/09/2021
Les yeux dans le ciel de Stefan Legée

Présentation de la marque Les yeux dans le ciel

Déposée le 1 septembre 2011 par Stefan Legée et Julie Gilbert-Legée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Les yeux dans le ciel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Les déposants sont Stefan Legée domicilié(e) 37 rue Gabrielle - 94220 - Charenton le Pont - France et Julie Gilbert-Legée domicilié(e) 37 Rue Gabrielle - 94220 - Charenton le Pont - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stefan Legée domicilié(e) 37 rue Gabrielle - 94220 - Charenton le Pont - France.

La marque Les yeux dans le ciel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les yeux dans le ciel est expirée depuis le 1 septembre 2021.

Stefan Legée a également déposé les autres marques suivantes : VENTOSUM


Stefan Legée - 37 rue Gabrielle - 94220 - Charenton le Pont - France

Julie Gilbert-Legée - 37 Rue Gabrielle - 94220 - Charenton le Pont - France


Stefan Legée - 37 rue Gabrielle - 94220 - Charenton le Pont - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Montage de bandes vidéo ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.